Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 CYCLOTOURISTES BERRUYERS
/
BOURGES SANCERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURGES SANCERRE
CYCLOTOURISTES BERRUYERS, ASSOCIATION LOI 1901, OMSJC

Numéro de dépôt :
3993243
Date de dépôt :
26/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/03/2023
BOURGES SANCERRE de CYCLOTOURISTES BERRUYERS

Présentation de la marque BOURGES SANCERRE

Déposée le 26 mars 2013 par l'association loi 1901 CYCLOTOURISTES BERRUYERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BOURGES SANCERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 CYCLOTOURISTES BERRUYERS domicilié(e) 6 RUE CHARLES COCHET, BOITE POSTALE 46 - 18001 - BOURGES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 811 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CYCLOTOURISTES BERRUYERS, Mme CHERASSE Jacqueline, OMSJC domicilié(e) 6 RUE CHARLES COCHET, BOITE POSTALE 46 - 18001 - BOURGES CEDEX - France.

La marque BOURGES SANCERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGES SANCERRE est expirée depuis le 26 mars 2023.

CYCLOTOURISTES BERRUYERS a également déposé les autres marques suivantes : CYCLOTOURISTES BERRUYERS BOURGES SANCERRE , BOURGES SANCERRE CYCLOTOURISTES BERRUYERS


CYCLOTOURISTES BERRUYERS, ASSOCIATION LOI 1901, OMSJC - 6 RUE CHARLES COCHET, BOITE POSTALE 46 - 18001 - BOURGES CEDEX - France - SIREN 448811364


CYCLOTOURISTES BERRUYERS, Mme CHERASSE Jacqueline, OMSJC - 6 RUE CHARLES COCHET, BOITE POSTALE 46 - 18001 - BOURGES CEDEX - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Organisation de randonnées pédestre, cyclotouriste et vélo tout terrain.